GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II - Permis de construire et DP

Active
389314048 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/1992

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II

GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Siaugues-Sainte-Marie.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43300 à SIAUGUES SAINTE MARIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/11/1992
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II

GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II compte 4 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 21/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

30/04/2013 - 21/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II

4 autorisations sur la période 30/04/2013 - 21/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Siaugues-Sainte-Marie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lous Quayras Pommier, Siaugues-Sainte-Marie (43300) PC Locaux 0B274, 0B982 41 557 m² 1 440 m² 2023/07/21
Pommier, Siaugues-Sainte-Marie (43300) PC Locaux B982 306 m² 2016/03/24
Pommier, Siaugues-Sainte-Marie (43300) PC Locaux B273 200 m² 2014/10/09
Pommier, Siaugues-Sainte-Marie (43300) PC Locaux B982 800 m² 2013/04/30

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II

Sources des informations sur GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II ?
GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II ?
Le profil de GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DU PLEIN AIR II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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