GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX - Permis de construire et DP

Active
504330374 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 26/04/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaulieu.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43800 à BEAULIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
GAEC DES MONTS DOUX
Date de création
26/04/2008
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX compte 5 autorisations recensées sur la période 11/07/2017 - 23/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

11/07/2017 - 23/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX

5 autorisations sur la période 11/07/2017 - 23/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Beaulieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Choumards Malleys, Beaulieu (43800) PC Locaux A1284, A580 525 m² 2024/07/23
Malleys, Beaulieu (43800) PC Locaux A1284, A580 3 969 m² 460 m² 2019/04/23
Malleys, Beaulieu (43800) PC Locaux A321, A322 260 m² 2019/01/18
Malleys, Beaulieu (43800) PC Locaux A1284, A580 3 969 m² 595 m² 2019/01/18
Malleys Les Choumards, Beaulieu (43800) PC Locaux A1284, A580 3 969 m² 510 m² 2017/07/11

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MONTS DOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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