GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE
GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arraye-et-Han.
Profil et organisation
GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54760 à ARRAYE-ET-HAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/02/2012
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE
Activité d’urbanisme de GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE
GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2018 - 12/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE
2 autorisations sur la période 26/10/2018 - 12/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Arraye-et-Han.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 39 Rue De Luneville, Arraye-et-Han (54760) | PC Locaux | AB225, AB226 | 20 902 m² | 168 m² | 2020/10/12 |
| 39 Route De Luneville, Arraye-et-Han (54760) | PC Locaux | AB225, AB226 | 20 902 m² | 283 m² | 2018/10/26 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.