FRUCHARD - Permis de construire et DP

Active
399005149 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/1994

Présentation détaillée de FRUCHARD

FRUCHARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jazeneuil.

Profil et organisation

FRUCHARD est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 86600 à JAZENEUIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRUCHARD
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/10/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FRUCHARD

Activité d’urbanisme de FRUCHARD

FRUCHARD compte 3 autorisations recensées sur la période 25/10/2014 - 07/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRUCHARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/10/2014 - 07/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRUCHARD

3 autorisations sur la période 25/10/2014 - 07/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Jazeneuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRUCHARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Lieu-Dit La Bernardiere, Jazeneuil (86600) PC Locaux ZS6, ZS77 59 900 m² 1 363 m² 2024/06/07
La Bernardiere, Jazeneuil (86600) PC Locaux ZS4, ZS5 84 180 m² 1 054 m² 2021/06/02
Ld La Bernardiere, Jazeneuil (86600) PC Locaux ZS79, ZS78 59 900 m² 887 m² 2014/10/25

Répartition géographique des autorisations de FRUCHARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FRUCHARD

Sources des informations sur FRUCHARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRUCHARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRUCHARD ?
FRUCHARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRUCHARD ?
Le profil de FRUCHARD recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRUCHARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRUCHARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRUCHARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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