GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE - Permis de construire et DP

Active
817614241 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2016

Infos clés

Présentation détaillée de GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE

GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouresse.

Profil et organisation

GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 86410 à BOURESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE

Activité d’urbanisme de GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE

GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE compte 6 autorisations recensées sur la période 22/03/2016 - 29/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

22/03/2016 - 29/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE

6 autorisations sur la période 22/03/2016 - 29/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bouresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Chene A Chenard, Bouresse (86410) PC Locaux 0A120 10 100 m² 525 m² 2026/06/29
Adresse Non Renseignée, Bouresse (86410) DP Locaux 0A42 980 m² 12 m² 2022/04/25
Ld La Quinatiere, Bouresse (86410) DP Locaux A474 6 038 m² 372 m² 2017/06/04
Ld Le Chene A Chenard, Bouresse (86410) DP Locaux A120 10 100 m² 1 576 m² 2017/05/11
Ld La Quinatiere, Bouresse (86410) DP Locaux A404, A135 32 866 m² 1 948 m² 2016/07/07
Ld La Quinatiere, Bouresse (86410) DP Locaux A135, A404 32 866 m² 1 985 m² 2016/03/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE

Sources des informations sur GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE ?
GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE ?
Le profil de GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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