FRANSSEN - Permis de construire et DP

Active
442660775 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 17/06/2002

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de FRANSSEN

FRANSSEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-des-Loges.

Profil et organisation

FRANSSEN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85240 à SAINT-HILAIRE-DES-LOGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FRANSSEN
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 45.31Z - Commerce de gros d'équipements automobiles
SIRET du siège
Date de création
17/06/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FRANSSEN

Activité d’urbanisme de FRANSSEN

FRANSSEN compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2017 - 23/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FRANSSEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/11/2017 - 23/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FRANSSEN

2 autorisations sur la période 13/11/2017 - 23/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-des-Loges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FRANSSEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Le Fief Aux Moines, Saint-Hilaire-des-Loges (85240) PC Locaux ZH115 10 000 m² 216 m² 2021/11/23
Za Le Fief Aux Moines, Saint-Hilaire-des-Loges (85240) PC Locaux ZH115 569 m² 2017/11/13

Répartition géographique des autorisations de FRANSSEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FRANSSEN

Sources des informations sur FRANSSEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FRANSSEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FRANSSEN ?
FRANSSEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FRANSSEN ?
Le profil de FRANSSEN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FRANSSEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FRANSSEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FRANSSEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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