FONTANEL IMMOBILIER - Permis de construire et DP

Active
385335062 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 16/04/1992

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de FONTANEL IMMOBILIER

FONTANEL IMMOBILIER est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Bourg-en-Bresse.

Profil et organisation

FONTANEL IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69650 à Quincieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONTANEL IMMOBILIER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Date de création
16/04/1992
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FONTANEL IMMOBILIER

Activité d’urbanisme de FONTANEL IMMOBILIER

FONTANEL IMMOBILIER compte 6 autorisations recensées sur la période 22/09/2015 - 12/09/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONTANEL IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

22/09/2015 - 12/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de FONTANEL IMMOBILIER

6 autorisations sur la période 22/09/2015 - 12/09/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Bourg-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONTANEL IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

1 à 6 sur 6 autorisations

Répartition géographique des autorisations de FONTANEL IMMOBILIER

Demandeurs comparables à FONTANEL IMMOBILIER

Sources des informations sur FONTANEL IMMOBILIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONTANEL IMMOBILIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONTANEL IMMOBILIER ?
FONTANEL IMMOBILIER est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONTANEL IMMOBILIER ?
Le profil de FONTANEL IMMOBILIER recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONTANEL IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONTANEL IMMOBILIER concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONTANEL IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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