FONTANEL IMMOBILIER - Permis de construire et DP

Active
385335062 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 16/04/1992

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de FONTANEL IMMOBILIER

FONTANEL IMMOBILIER est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Bourg-en-Bresse.

Profil et organisation

FONTANEL IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69650 à Quincieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONTANEL IMMOBILIER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Date de création
16/04/1992
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FONTANEL IMMOBILIER

Activité d’urbanisme de FONTANEL IMMOBILIER

FONTANEL IMMOBILIER compte 6 autorisations recensées sur la période 22/09/2015 - 12/09/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONTANEL IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

22/09/2015 - 12/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de FONTANEL IMMOBILIER

6 autorisations sur la période 22/09/2015 - 12/09/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Bourg-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONTANEL IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
43 Chemin Du Bourguignon, Saint-Bernard (01600) PC Logement AM28, AM27 4 758 m² 993 m² 2023/09/12

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
61 Rue Carnot, Saint-Fons (69190) PC Mixte AE146 1 425 m² 2 320 m² 2022/07/28

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
40 Rue Du Stand, Bourg-en-Bresse (01000) PC Logement AO235 6 724 m² 6 198 m² 2021/11/24

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chateauvieux, Chasselay (69380) PC Logement 0D1380, 0D1379 3 190 m² 126 m² 2020/09/17

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Boule Poyat, Trévoux (01600) PC Logement AH532, AH90 11 183 m² 2 603 m² 2015/09/22

Répartition géographique des autorisations de FONTANEL IMMOBILIER

Demandeurs comparables à FONTANEL IMMOBILIER

Sources des informations sur FONTANEL IMMOBILIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONTANEL IMMOBILIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONTANEL IMMOBILIER ?
FONTANEL IMMOBILIER est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONTANEL IMMOBILIER ?
Le profil de FONTANEL IMMOBILIER recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONTANEL IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONTANEL IMMOBILIER concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONTANEL IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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