FONTAINE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de FONTAINE
FONTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Fins.
Profil et organisation
FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25500 à MORTEAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/01/2008
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de FONTAINE
Activité d’urbanisme de FONTAINE
FONTAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/07/2018 - 21/11/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FONTAINE
3 autorisations sur la période 15/07/2018 - 21/11/2018, réparties dans 3 communes, principalement aux Fins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6176 Rue Du Clos Rondots, Villers-le-Lac (25130) | PC Mixte | AE3 | 1 894 m² | 269 m² | 2018/11/21 |
| 16 Rue Fontaine L'epine, Morteau (25500) | DP Locaux | AD329 | 1 016 m² | 16 m² | 2018/07/18 |
| Rue Fontaine L'epine, Les Fins (25500) | DP Locaux | AK164 | 107 m² | 2 m² | 2018/07/15 |
Répartition géographique des autorisations de FONTAINE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FONTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.