FONCIERE DES SEQUOIAS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de FONCIERE DES SEQUOIAS
FONCIERE DES SEQUOIAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ruy-Montceau.
Profil et organisation
FONCIERE DES SEQUOIAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69009 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FONCIERE DES SEQUOIAS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/04/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de FONCIERE DES SEQUOIAS
Activité d’urbanisme de FONCIERE DES SEQUOIAS
FONCIERE DES SEQUOIAS compte 3 autorisations recensées sur la période 01/02/2022 - 13/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONCIERE DES SEQUOIAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FONCIERE DES SEQUOIAS
3 autorisations sur la période 01/02/2022 - 13/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Ruy-Montceau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIERE DES SEQUOIAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 54 Route De Boussieu, Ruy-Montceau (38300) | PC Locaux | AL21, AL22 | 44 489 m² | 2 189 m² | 2026/03/13 |
| 54 Vie De Boussieu, Ruy-Montceau (38300) | PC Locaux | AL21, AL22 | — | 247 m² | 2022/10/21 |
| 54 Route De Boussieu Domaine Des Sequoias, Ruy-Montceau (38300) | PC Locaux | AL21, AL23 | 36 046 m² | 72 m² | 2022/02/01 |
Répartition géographique des autorisations de FONCIERE DES SEQUOIAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FONCIERE DES SEQUOIAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FONCIERE DES SEQUOIAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.