FERME DE LA BOURBELLIERE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de FERME DE LA BOURBELLIERE
FERME DE LA BOURBELLIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plateau d'Hauteville.
Profil et organisation
FERME DE LA BOURBELLIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01110 à PLATEAU D'HAUTEVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- FERME DE LA BOURBELLIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2018
Siège social
Permis de construire et DP de FERME DE LA BOURBELLIERE
Activité d’urbanisme de FERME DE LA BOURBELLIERE
FERME DE LA BOURBELLIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2018 - 29/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FERME DE LA BOURBELLIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de FERME DE LA BOURBELLIERE
2 autorisations sur la période 23/07/2018 - 29/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Plateau d'Hauteville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FERME DE LA BOURBELLIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bourbelliere, Plateau d'Hauteville (01110) | PC Locaux | VD9 | 5 000 m² | 150 m² | 2019/01/29 |
| La Bourbelliere, Plateau d'Hauteville (01110) | PC Locaux | VD9 | — | 90 m² | 2018/07/23 |
Répartition géographique des autorisations de FERME DE LA BOURBELLIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à FERME DE LA BOURBELLIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FERME DE LA BOURBELLIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.