2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
FEDERATION D ENTRAIDE SOCIALE FED'ES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Verrières-le-Buisson.
FEDERATION D ENTRAIDE SOCIALE FED'ES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13011 à MARSEILLE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERATION D ENTRAIDE SOCIALE FED'ES compte 4 autorisations recensées sur la période 20/03/2013 - 05/08/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION D ENTRAIDE SOCIALE FED'ES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/03/2013 - 05/08/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Verrières-le-Buisson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION D ENTRAIDE SOCIALE FED'ES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Av Montilleul, Billère (64140) | PC Locaux | AD355, AD352 | 9 737 m² | 2 521 m² | 2015/08/05 |
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Che Du Vallon De Toulouse, Marseille (13000) | PC Logement | D21, D22 | 6 882 m² | 4 302 m² | 2013/11/22 |
| 138 Rue D'estiennes D'orves, Verrières-le-Buisson (91370) | PC Locaux | AP247, AP249 | 8 088 m² | 560 m² | 2013/11/13 |
| 138 Rue D'estienne D'orves, Verrières-le-Buisson (91370) | PC Locaux | — | 8 088 m² | 4 555 m² | 2013/03/20 |
1 à 4 sur 4 autorisations
3 communes - 3 départements - 3 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
