ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775559891 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Total autorisations

12

Permis de construire et DP

9

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE

ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Lyon.

Profil et organisation

ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13007 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE

Activité d’urbanisme de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE

ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE compte 12 autorisations recensées sur la période 25/08/2014 - 10/07/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

25/08/2014 - 10/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE

9 autorisations sur la période 25/08/2014 - 10/07/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Lyon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ave H D'estienne D'orves, Nice (06000) PC Locaux MK191, MK274 5 151 m² 23 m² 2025/07/10
26 Rue Charles Fournier, Le Port (97420) DP Locaux BA20 10 317 m² 85 m² 2024/08/30
0064 Rue Vauvenargues, Marseille (13000) PC Locaux D3 2 460 m² 152 m² 2023/07/21
11 Impasse Des Jardins, Lyon (69000) PC Locaux AW8 7 795 m² 1 916 m² 2021/12/13
91 Rue De Peindray D'ambelle, La Plaine-des-Palmistes (97431) PC Locaux AI653, AI655 35 859 m² 445 m² 2021/04/21
1 Rue Pignolet, Saint-Benoît (97437) DP Locaux AK282 716 m² 17 m² 2020/09/09
3 Rue Marius Et Ary Leblond, Saint-Louis (97421) PC Locaux DO68 14 475 m² 69 m² 2016/11/30
3 Rue Philibert, Saint-Benoît (97437) DP Locaux AL189 879 m² 17 m² 2015/01/14
6 Impasse Des Jardins, Lyon (69000) PC Locaux AV79 14 973 m² 38 m² 2014/08/25

Permis de démolir de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE

3 autorisations sur la période 04/08/2016 - 26/08/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Lyon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
64 Rue Vauvenargues, Marseille (13000) PD D3 2 460 m² 2021/08/26
11 Impasse Des Jardins, Lyon (69000) PD AW8 7 795 m² 2021/06/21
49 Av Honore D'estienne D'orves, Nice (06000) PD MK191 4 989 m² 2016/08/04

Répartition géographique des autorisations de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE

Demandeurs comparables à ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE

Sources des informations sur ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE ?
ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE ?
Le profil de ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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