2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
1
FEDERATION BATIMENT TRAVAUX PUBLICS AIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.
FEDERATION BATIMENT TRAVAUX PUBLICS AIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FEDERATION BATIMENT TRAVAUX PUBLICS AIN compte 1 autorisation recensée sur la période 08/09/2014 - 08/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION BATIMENT TRAVAUX PUBLICS AIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION BATIMENT TRAVAUX PUBLICS AIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33 / 35 Rue Bourgmayer, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | AD7 | 2 326 m² | 848 m² | 2014/09/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
