FAMILIALE CEYLAN - Permis de construire et DP

Active
799792841 Société civile immobilière Créée le 10/01/2014

Infos clés

Présentation détaillée de FAMILIALE CEYLAN

FAMILIALE CEYLAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dommartin.

Profil et organisation

FAMILIALE CEYLAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25300 à DOMMARTIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FAMILIALE CEYLAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de FAMILIALE CEYLAN

Activité d’urbanisme de FAMILIALE CEYLAN

FAMILIALE CEYLAN compte 2 autorisations recensées sur la période 22/05/2014 - 10/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FAMILIALE CEYLAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/05/2014 - 10/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FAMILIALE CEYLAN

2 autorisations sur la période 22/05/2014 - 10/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Dommartin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FAMILIALE CEYLAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot Lotissement Homere, Dommartin (25300) PC Logement AB203 1 402 m² 760 m² 2015/03/10
28 Rue De Montigny, Dommartin (25300) PC Logement AB203 1 402 m² 599 m² 2014/05/22

Répartition géographique des autorisations de FAMILIALE CEYLAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à FAMILIALE CEYLAN

Sources des informations sur FAMILIALE CEYLAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FAMILIALE CEYLAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FAMILIALE CEYLAN ?
FAMILIALE CEYLAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FAMILIALE CEYLAN ?
Le profil de FAMILIALE CEYLAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FAMILIALE CEYLAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FAMILIALE CEYLAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FAMILIALE CEYLAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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