2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
EXPLOITATION DOMAINE DEBONVIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sannes.
EXPLOITATION DOMAINE DEBONVIN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 84240 à Sannes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EXPLOITATION DOMAINE DEBONVIN compte 4 autorisations recensées sur la période 18/05/2021 - 30/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION DOMAINE DEBONVIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 18/05/2021 - 30/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sannes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION DOMAINE DEBONVIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Route Departementale 27 Debonvin, Sannes (84240) | PC Locaux | 0B241, 0B25 | 180 079 m² | 131 m² | 2024/05/30 |
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 302 Route Departementale 9, Sannes (84240) | PC Locaux | 0B82 | 4 950 m² | 100 m² | 2022/11/07 |
| 7 Rd 27 Bonvin, Sannes (84240) | PC Locaux | 0B16 | 8 815 m² | 285 m² | 2022/04/12 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bonvin, Sannes (84240) | PC Locaux | 0B18 | 47 545 m² | 806 m² | 2021/05/18 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
