2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
LES VERGERS DU MOURGON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-sur-la-Sorgue.
LES VERGERS DU MOURGON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 84800 à L'Isle-sur-la-Sorgue.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES VERGERS DU MOURGON compte 5 autorisations recensées sur la période 29/04/2013 - 08/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VERGERS DU MOURGON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 29/04/2013 - 08/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à L'Isle-sur-la-Sorgue.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VERGERS DU MOURGON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Donzelles, L'Isle-sur-la-Sorgue (84800) | PC Locaux | BO234 | 40 589 m² | 621 m² | 2015/10/08 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 908 Chemin Du Petit Hôpita, L'Isle-sur-la-Sorgue (84800) | DP Locaux | BO228 | 44 950 m² | 20 m² | 2014/01/30 |
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 908 Chemin Du Petit Hopita, L'Isle-sur-la-Sorgue (84800) | PC Locaux | BO228 | 44 950 m² | 7 615 m² | 2013/10/23 |
| Le Puits Du Prevot, L'Isle-sur-la-Sorgue (84800) | PC Locaux | BO57 | 46 825 m² | 3 266 m² | 2013/08/09 |
| 908 Chemin Du Petit Hopita, L'Isle-sur-la-Sorgue (84800) | PC Locaux | BO227 | 48 314 m² | 165 m² | 2013/04/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
