Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soucia.
Profil et organisation
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39130 à Soucia.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES
Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES compte 1
autorisation recensée
sur la période 11/09/2019 - 11/09/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/09/2019 - 11/09/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES
1 autorisation sur la période 11/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Soucia.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PAGET DES GRANGETTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.