2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pupillin.
SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 39600 à Pupillin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2013 - 05/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/02/2013 - 05/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Pupillin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chardonnay, Pupillin (39600) | PC Locaux | ZA201 | 1 300 m² | 100 m² | 2016/01/05 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chardonnay, Pupillin (39600) | PC Locaux | ZA201 | 1 378 m² | 108 m² | 2013/02/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
