SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT - Permis de construire et DP

Active
492870035 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/08/2006

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT

SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pupillin.

Profil et organisation

SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 39600 à PUPILLIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/08/2006
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT

Activité d’urbanisme de SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT

SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2013 - 05/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/02/2013 - 05/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT

2 autorisations sur la période 20/02/2013 - 05/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Pupillin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Chardonnay, Pupillin (39600) PC Locaux ZA201 1 300 m² 100 m² 2016/01/05
Rue Du Chardonnay, Pupillin (39600) PC Locaux ZA201 1 378 m² 108 m² 2013/02/20

Répartition géographique des autorisations de SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT

Sources des informations sur SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT ?
SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT ?
Le profil de SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEV LEO ET JEAN-MICHEL PETIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides