EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR - Permis de construire et DP

Active
823497250 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/11/2016

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Onoz.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39270 à ONOZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/11/2016

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2020 - 17/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/09/2020 - 17/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR

2 autorisations sur la période 22/09/2020 - 17/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Onoz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Babylone Curtil Poulet, Onoz (39270) PC Locaux ZD124, ZD79 103 118 m² 197 m² 2021/08/17
8 Rue Du Babylone, Onoz (39270) PC Locaux ZD90 2 530 m² 13 m² 2020/09/22

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PRE BONHEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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