EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS - Permis de construire et DP

Active
789575412 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/11/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bief-du-Fourg.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 39250 BIEF-DU-FOURG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/11/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 22/05/2015 - 16/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/05/2015 - 16/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS

3 autorisations sur la période 22/05/2015 - 16/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bief-du-Fourg.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Valdahon, Bief-du-Fourg (39250) PC Locaux ZK49 9 152 m² 60 m² 2021/03/16
Rue Du Valdahon, Bief-du-Fourg (39250) PC Locaux ZK49 9 152 m² 235 m² 2021/02/10
Au Cernois, Bief-du-Fourg (39250) PC Locaux ZK10 9 151 m² 27 m² 2015/05/22

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DU CERNOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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