basedespermis.fr

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET - Permis de construire et DP

Active
789996428 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2013

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rotalier.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39190 à Rotalier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET compte 1 autorisation recensée sur la période 10/12/2024 - 10/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/12/2024 - 10/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET

1 autorisation sur la période 10/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Rotalier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Rotalier

1 autorisation

Département représenté

Jura (39)

1 autorisation

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

EARL ANDRE ET MIREILLE TISSOT
SIREN 393695291
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CARMANTRAND FRERES
SIREN 791153737
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
LES VINS D'ABCD
SIREN 482618527
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LE POTAGER
SIREN 750197121
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC
EARL RAPHAEL FUMEY ADELINE CHATELAIN
SIREN 414406181
Même secteur et même département
2 autorisations 2 PC
DOMAINE JACQUES TISSOT
SIREN 423850874
Même secteur et même département
2 autorisations 2 PD

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMAINE LABET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides