EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Jura (39)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brainans.
Profil et organisation
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 39800 BRAINANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1989
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/03/2020 - 09/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
2 autorisations sur la période 02/03/2020 - 09/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Brainans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Boussutes, Brainans (39800) | PC Locaux | ZC140, ZC147 | 42 254 m² | 230 m² | 2025/09/09 |
| Rue Des Jonquilles, Brainans (39800) | PC Locaux | ZC140, ZC147 | 41 244 m² | 568 m² | 2020/03/02 |
Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.