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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME - Permis de construire et DP

Active
750514507 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2012

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.50Z - Culture et élevage associés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villette-lès-Arbois.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39600 à Villette-lès-Arbois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/02/2012

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME compte 1 autorisation recensée sur la période 19/07/2017 - 19/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/07/2017 - 19/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME

1 autorisation sur la période 19/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Villette-lès-Arbois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Villette-lès-Arbois

1 autorisation

Département représenté

Jura (39)

1 autorisation

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HOUSER
SIREN 393695127
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC DE LA BORDE
SIREN 414584953
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS
SIREN 481874121
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC REYMONDET
SIREN 509701538
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MORIN
SIREN 792113029
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
EARL MAIGNAN
SIREN 316934355
Même secteur et même département
3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA CHAUME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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