basedespermis.fr

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT - Permis de construire et DP

Active
478039902 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2004

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chapelle-Voland.

Profil et organisation

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39140 à Chapelle-Voland.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
GAEC DES SABLIERES
Date de création
01/04/2004
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT

Activité d’urbanisme de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT compte 1 autorisation recensée sur la période 22/04/2021 - 22/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/04/2021 - 22/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT

1 autorisation sur la période 22/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Chapelle-Voland.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Chapelle-Voland

1 autorisation

Département représenté

Jura (39)

1 autorisation

Demandeurs comparables à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HOUSER
SIREN 393695127
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
GAEC DE LA BORDE
SIREN 414584953
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PERRIS
SIREN 481874121
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
GAEC REYMONDET
SIREN 509701538
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE MORIN
SIREN 792113029
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
EARL MAIGNAN
SIREN 316934355
Même département de siège
3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT ?
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT ?
Le profil de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COTE BENOIT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides