2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
4
EUROPEEN CONCEPT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Eaunes.
EUROPEEN CONCEPT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31600 à Seysses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EUROPEEN CONCEPT compte 5 autorisations recensées sur la période 17/08/2013 - 27/01/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour EUROPEEN CONCEPT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Eaunes. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EUROPEEN CONCEPT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 2 Lot ""Les Champs De Les Champs De Barrot, Eaunes (31600) | PC Logement | AM374, AM363 | 626 m² | 355 m² | 2020/01/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 17/08/2013 - 17/10/2014, réparties dans 3 communes, principalement au Fauga. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De Beaumont Les Champs De Barrot, Eaunes (31600) | PA | OB3685, OB3684 | — | 2014/10/17 |
| Chem De La Fontane, Le Fauga (31410) | PA | B854 | — | 2014/03/30 |
| Chem De La Fontane, Le Fauga (31410) | PA | B1460, B773 | — | 2014/01/10 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Fougarouss E, Lamasquère (31600) | PA | WA62, WA61 | — | 2013/08/17 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
