2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
ETUDE NOTARIALE DE ROSPORDEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lannion.
ETUDE NOTARIALE DE ROSPORDEN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 29140 à Rosporden.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETUDE NOTARIALE DE ROSPORDEN compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2017 - 25/06/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETUDE NOTARIALE DE ROSPORDEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/07/2017 - 25/06/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Lannion.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETUDE NOTARIALE DE ROSPORDEN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13-15 Rue Louis Pasteur, Rosporden (29140) | PC Locaux | AH237, AH238 | 1 958 m² | 121 m² | 2018/06/25 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Cote Du Rest, Lannion (22300) | PC Locaux | CE704 | 1 668 m² | 346 m² | 2017/07/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
