2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
ETUDE CONCEPTION INCLUSVE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Bellevigne-en-Layon.
ETUDE CONCEPTION INCLUSVE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31840 à Seilh.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETUDE CONCEPTION INCLUSVE compte 8 autorisations recensées sur la période 12/11/2024 - 24/02/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETUDE CONCEPTION INCLUSVE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 12/11/2024 - 16/01/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Bellevigne-en-Layon. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETUDE CONCEPTION INCLUSVE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Bernay (27300) | PC Logement | AK451 | 3 496 m² | 664 m² | 2024/11/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Grenade. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Lion, Grenade (31330) | PA | AE417, AE416 | 2 191 m² | 2026/02/24 |
8 communes - 7 départements - 3 régions
Bellevigne-en-Layon
1 autorisation
Bernay
1 autorisation
Castelnaudary
1 autorisation
Grenade
1 autorisation
Lansargues
1 autorisation
Mazamet
1 autorisation
Saint-Lô
1 autorisation
Toulouse
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
