Présentation détaillée de ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE
ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Avion.
Profil et organisation
ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 62000 à Arras.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.90A - Hébergement social pour enfants en difficultés
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE
Activité d’urbanisme de ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE
ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE compte 5
autorisations recensées
sur la période 03/10/2014 - 16/06/2026,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
5
Période couverte
03/10/2014 - 16/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE
4 autorisations sur la période 03/10/2014 - 16/06/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Avion. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE ?
ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE ?
Le profil de ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETS PUBLIC DEPARTEMENT ENFANCE & FAMILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.