3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
ETS MAURICE CRUZ-MERMY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Chapelle-d'Abondance.
ETS MAURICE CRUZ-MERMY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74200 à Thonon-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETS MAURICE CRUZ-MERMY compte 3 autorisations recensées sur la période 27/01/2015 - 22/02/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ETS MAURICE CRUZ-MERMY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-d'Abondance. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS MAURICE CRUZ-MERMY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De La Fin Chef Lieu, La Chapelle-d'Abondance (74360) | PC Logement | B2357, B1541 | 3 300 m² | 331 m² | 2017/02/22 |
2 autorisations sur la période 27/01/2015 - 12/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Perrignier. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Noyers, Perrignier (74550) | PA | A2385 | 2 221 m² | 2016/12/12 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Impasse Du Cret Des Fleurs, Thonon-les-Bains (74200) | PA | AQ77, AQ103 | — | 2015/01/27 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.