ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL - Permis de construire et DP

Active
264402892 Établissement public local social et médico-social PME Créée le 22/11/1993

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 88.10C - Aide par le travail

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL

ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vertou.

Profil et organisation

ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 44120 à VERTOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 88.10C - Aide par le travail
SIRET du siège
Sigle
ESAT
Date de création
22/11/1993
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL

Activité d’urbanisme de ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL

ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL compte 3 autorisations recensées sur la période 17/03/2014 - 28/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/03/2014 - 28/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL

3 autorisations sur la période 17/03/2014 - 28/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Vertou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
56 Rue De Lille, Roncq (59223) PC Locaux AZ139, AZ4 23 585 m² 9 551 m² 2024/10/28
La Bauche Malo, Vertou (44120) PC Locaux I6, I286 30 676 m² 147 m² 2016/10/10
56 Rue De La Maladrie, Vertou (44120) PC Locaux AS112 2 800 m² 100 m² 2014/03/17

Répartition géographique des autorisations de ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL

Sources des informations sur ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL ?
ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL ?
Le profil de ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETS ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL PUBLIC DEPARTEMENTAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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