2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
ETABLISSEMENTS REBOURS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Denis-de-Gastines.
ETABLISSEMENTS REBOURS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 53500 à Saint-Denis-de-Gastines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENTS REBOURS compte 3 autorisations recensées sur la période 19/12/2019 - 09/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENTS REBOURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/12/2019 - 09/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Denis-de-Gastines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENTS REBOURS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'industrie Zone Artisanale De La Rouillere, Saint-Denis-de-Gastines (53500) | PC Locaux | AC212, D1666 | 31 165 m² | 770 m² | 2024/10/09 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Bi Rue D'ernee, Montaudin (53220) | PC Locaux | B116 | 3 865 m² | 788 m² | 2022/05/18 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za La Rouillere, Saint-Denis-de-Gastines (53500) | PC Locaux | D1183, AC214 | 30 771 m² | 945 m² | 2019/12/19 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
