Présentation détaillée de ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER
ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Pontivy.
Profil et organisation
ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 56300 à Pontivy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER
Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER
ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER compte 9
autorisations recensées
sur la période 14/12/2016 - 18/04/2023,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
14/12/2016 - 18/04/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER
8 autorisations sur la période 14/12/2016 - 18/04/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Pontivy. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER ?
ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER ?
Le profil de ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETABLISSEMENT PUBLIC SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AR STER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.