2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO SOCIAL DE L'OURCQ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Claye-Souilly.
ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO SOCIAL DE L'OURCQ est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 77410 à Claye-Souilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO SOCIAL DE L'OURCQ compte 2 autorisations recensées sur la période 05/03/2014 - 25/11/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO SOCIAL DE L'OURCQ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/03/2014 - 25/11/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Claye-Souilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC MEDICO SOCIAL DE L'OURCQ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Georges Clemenceau, Villenoy (77124) | PC Locaux | AI184 | — | 120 m² | 2020/11/25 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9003 Allee Andre Benoist, Claye-Souilly (77410) | PC Locaux | BH96 | 34 992 m² | 228 m² | 2014/03/05 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
