2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DU LOIRET est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Amilly.
ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DU LOIRET est enregistré sous la forme juridique Établissement public local d'enseignement, avec un siège déclaré 45200 à Amilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DU LOIRET compte 6 autorisations recensées sur la période 08/01/2013 - 03/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DU LOIRET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 08/01/2013 - 03/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Amilly. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DU LOIRET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Pervenches, Bellegarde (45270) | PC Locaux | AD632, AD246 | 14 322 m² | 292 m² | 2025/07/03 |
| 11 Rue Des Pervenches, Bellegarde (45270) | PC Locaux | AD632, AD246 | 14 322 m² | 42 m² | 2025/06/26 |
| Le Chesnoy, Amilly (45200) | PC Locaux | BV14, BV9 | 14 238 m² | 763 m² | 2025/02/26 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chesnoy, Amilly (45200) | PC Locaux | BV9, BV10 | 14 238 m² | 2 384 m² | 2017/01/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2190 Av D'antibes, Amilly (45200) | PC Locaux | BV14, BV13 | 16 286 m² | 380 m² | 2013/01/08 |
1 autorisation sur la période 18/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Amilly. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2190 Avenue D'antibes, Amilly (45200) | PD | BV9, BV10 | 21 783 m² | 2016/07/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
