2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Permis de construire et DP
1
ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE DIGNE - CARMEJANE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Chaffaut-Saint-Jurson.
ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE DIGNE - CARMEJANE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local d'enseignement, avec un siège déclaré 04510 au Chaffaut-Saint-Jurson.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE DIGNE - CARMEJANE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/06/2014 - 27/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE DIGNE - CARMEJANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Chaffaut-Saint-Jurson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE DIGNE - CARMEJANE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Carmejane, Le Chaffaut-Saint-Jurson (04510) | DP Locaux | 0E115 | — | 960 m² | 2014/06/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
