2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL D ACCOMPAGNEMENT MEDICO SOCIAL DE LA MEUSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Montmédy.
ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL D ACCOMPAGNEMENT MEDICO SOCIAL DE LA MEUSE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 55000 à Bar-le-Duc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL D ACCOMPAGNEMENT MEDICO SOCIAL DE LA MEUSE compte 4 autorisations recensées sur la période 06/09/2013 - 27/11/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL D ACCOMPAGNEMENT MEDICO SOCIAL DE LA MEUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 06/09/2013 - 27/11/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Montmédy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL D ACCOMPAGNEMENT MEDICO SOCIAL DE LA MEUSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Maryse Bastie, Montmédy (55600) | PC Locaux | AK1 | — | 390 m² | 2018/11/27 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Maryse Basti, Montmédy (55600) | PC Locaux | AK1 | 4 945 m² | 33 m² | 2015/09/23 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 81 Av Miribel, Verdun (55100) | PC Locaux | BT104B | 5 222 m² | 585 m² | 2014/09/02 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Francoise Dolto La Federation, Bar-le-Duc (55000) | PC Locaux | BI5 | 24 283 m² | 98 m² | 2013/09/06 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
