Présentation détaillée de ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Ars-Laquenexy.
Profil et organisation
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 57245 à Jury.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY
Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY
Activité d’urbanisme de ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY compte 4
autorisations recensées
sur la période 01/08/2014 - 19/06/2026,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
01/08/2014 - 19/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY
4 autorisations sur la période 01/08/2014 - 19/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Ars-Laquenexy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY ?
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY ?
Le profil de ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE DE METZ JURY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.