2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT-JAMES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-James.
ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT-JAMES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 50240 à Saint-James.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT-JAMES compte 6 autorisations recensées sur la période 15/04/2013 - 29/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT-JAMES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 15/04/2013 - 17/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-James. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT DE TRAVAIL PROTEGE DE SAINT-JAMES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld La Vieille Paluelle, Saint-James (50240) | PC Locaux | ZO53 | 73 304 m² | 481 m² | 2014/10/17 |
| Zac De Beaufour, Saint-James (50240) | PC Locaux | YC123, YC121 | 3 426 m² | 321 m² | 2014/06/02 |
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 65B Rue De La Liberation, Saint-James (50240) | PC Locaux | AD373 | 727 m² | 30 m² | 2013/10/15 |
| Rue Martial Gerard Champ De Foire, Saint-James (50240) | PC Locaux | AH536, AH535 | 9 499 m² | 212 m² | 2013/04/21 |
| Zac De Beaufour, Saint-James (50240) | PC Locaux | YC121, YC123 | 3 426 m² | 321 m² | 2013/04/15 |
1 autorisation sur la période 29/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-James. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Maladrerie, Saint-James (50240) | PD | YA48 | 31 740 m² | 2021/01/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
