2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
15
Permis de démolir
1
ENTRE BIEVRE ET RHONE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 15 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Beaurepaire.
ENTRE BIEVRE ET RHONE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38550 à Saint-Maurice-l'Exil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ENTRE BIEVRE ET RHONE compte 16 autorisations recensées sur la période 07/08/2020 - 14/08/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ENTRE BIEVRE ET RHONE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 07/08/2020 - 14/08/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Beaurepaire. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENTRE BIEVRE ET RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2501 Route De Champier, Moissieu-sur-Dolon (38270) | PC Locaux | ZC118, ZC119 | 8 586 m² | 215 m² | 2023/07/06 |
| 9 Rue Du 19 Mars 1962, Saint-Maurice-l'Exil (38550) | PC Locaux | AC980 | 8 542 m² | 23 m² | 2023/05/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 05/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sablons. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Butte, Sablons (38550) | PD | ZA525 | 2 388 m² | 2022/10/05 |
8 communes - 1 département - 1 région
Beaurepaire
3 autorisations
Moissieu-sur-Dolon
3 autorisations
Saint-Maurice-l'Exil
3 autorisations
Assieu
2 autorisations
Sablons
2 autorisations
Cour-et-Buis
1 autorisation
Pommier-de-Beaurepaire
1 autorisation
Roussillon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
