EMLO - Permis de construire et DP

Cessée
799302377 Société civile immobilière Créée le 01/10/2013

Infos clés

Présentation détaillée de EMLO

EMLO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ornans.

Profil et organisation

EMLO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25111 à Montgesoye.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EMLO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2013

Siège social

Permis de construire et DP de EMLO

Activité d’urbanisme de EMLO

EMLO compte 1 autorisation recensée sur la période 11/09/2018 - 11/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EMLO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/09/2018 - 11/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EMLO

1 autorisation sur la période 11/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Ornans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EMLO dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Cantley, Ornans (25290) PC Locaux AP129 1 229 m² 37 m² 2018/09/11

Répartition géographique des autorisations de EMLO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EMLO

Sources des informations sur EMLO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EMLO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EMLO ?
EMLO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EMLO ?
Le profil de EMLO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EMLO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EMLO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EMLO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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