ELEVEN - Permis de construire et DP

Active
795014786 Autre société civile PME Créée le 15/07/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ELEVEN

ELEVEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évian-les-Bains.

Profil et organisation

ELEVEN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 74200 à Thonon-les-Bains.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ELEVEN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/07/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ELEVEN

Activité d’urbanisme de ELEVEN

ELEVEN compte 1 autorisation recensée sur la période 25/02/2019 - 25/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ELEVEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/02/2019 - 25/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ELEVEN

1 autorisation sur la période 25/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Évian-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELEVEN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ELEVEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ELEVEN

Sources des informations sur ELEVEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ELEVEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ELEVEN ?
ELEVEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ELEVEN ?
Le profil de ELEVEN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ELEVEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ELEVEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ELEVEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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