ELEVAGE DES MEURES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
511660284 Autres formes juridiques Créée le 15/01/2009

Infos clés

Siège

Nièvre (58)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ELEVAGE DES MEURES

ELEVAGE DES MEURES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poiseux.

Profil et organisation

ELEVAGE DES MEURES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 58130 à POISEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ELEVAGE DES MEURES
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
15/01/2009

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ELEVAGE DES MEURES

Activité d’urbanisme de ELEVAGE DES MEURES

ELEVAGE DES MEURES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/01/2016 - 16/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ELEVAGE DES MEURES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/01/2016 - 16/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ELEVAGE DES MEURES

1 autorisation sur la période 16/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Poiseux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELEVAGE DES MEURES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Loterie, Poiseux (58130) PC Locaux AT34 8 564 m² 160 m² 2016/02/16

Permis de démolir de ELEVAGE DES MEURES

1 autorisation sur la période 07/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Poiseux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Loterie, Poiseux (58130) PD AT34 2016/01/07

Répartition géographique des autorisations de ELEVAGE DES MEURES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ELEVAGE DES MEURES

Sources des informations sur ELEVAGE DES MEURES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ELEVAGE DES MEURES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ELEVAGE DES MEURES ?
ELEVAGE DES MEURES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ELEVAGE DES MEURES ?
Le profil de ELEVAGE DES MEURES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ELEVAGE DES MEURES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ELEVAGE DES MEURES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ELEVAGE DES MEURES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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