2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EHPAD SAINT CHARLES GONDRECOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gondrecourt-le-Château.
EHPAD SAINT CHARLES GONDRECOURT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 55130 à Gondrecourt-le-Château.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EHPAD SAINT CHARLES GONDRECOURT compte 2 autorisations recensées sur la période 06/09/2013 - 18/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD SAINT CHARLES GONDRECOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/09/2013 - 18/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Gondrecourt-le-Château.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD SAINT CHARLES GONDRECOURT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Docteur Herique Panoram, Gondrecourt-le-Château (55130) | PC Locaux | AA121, AA120 | — | 4 335 m² | 2017/07/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Docteur Herique, Gondrecourt-le-Château (55130) | PC Locaux | AA118, AA119 | 12 067 m² | 4 283 m² | 2013/09/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
