2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
EHPAD MONTCERVIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vic-le-Comte.
EHPAD MONTCERVIER est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 63270 à Vic-le-Comte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EHPAD MONTCERVIER compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2019 - 30/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD MONTCERVIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Vic-le-Comte. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD MONTCERVIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Puits, Vic-le-Comte (63270) | PC Locaux | AH622 | 38 624 m² | 4 952 m² | 2019/09/30 |
1 autorisation sur la période 19/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Vic-le-Comte. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Puits, Vic-le-Comte (63270) | PA | AH391 | 38 624 m² | 2019/09/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
