EHPAD MONTCERVIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de EHPAD MONTCERVIER
EHPAD MONTCERVIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vic-le-Comte.
Profil et organisation
EHPAD MONTCERVIER est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 63270 à VIC-LE-COMTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EHPAD MONTCERVIER
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EHPAD MONTCERVIER
Activité d’urbanisme de EHPAD MONTCERVIER
EHPAD MONTCERVIER compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2019 - 30/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD MONTCERVIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EHPAD MONTCERVIER
1 autorisation sur la période 30/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Vic-le-Comte. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD MONTCERVIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Puits, Vic-le-Comte (63270) | PC Locaux | AH622 | 38 624 m² | 4 952 m² | 2019/09/30 |
Permis d'aménager de EHPAD MONTCERVIER
1 autorisation sur la période 19/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Vic-le-Comte. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Puits, Vic-le-Comte (63270) | PA | AH391 | 38 624 m² | 2019/09/19 |
Répartition géographique des autorisations de EHPAD MONTCERVIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EHPAD MONTCERVIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EHPAD MONTCERVIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.