2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EHPAD LES ORMES SUR VOULZIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Ormes-sur-Voulzie.
EHPAD LES ORMES SUR VOULZIE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 77134 aux Ormes-sur-Voulzie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EHPAD LES ORMES SUR VOULZIE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/03/2017 - 24/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD LES ORMES SUR VOULZIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement aux Ormes-sur-Voulzie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD LES ORMES SUR VOULZIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Grande Rue De Couture, Les Ormes-sur-Voulzie (77134) | PC Locaux | AC1, AC202 | 13 447 m² | 2 302 m² | 2017/03/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
