EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA - Permis de construire et DP

Active
200030294 Établissement public local social et médico-social PME Créée le 01/01/2012

Infos clés

Présentation détaillée de EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA

EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montech.

Profil et organisation

EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 82700 à MONTECH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/2012
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA

Activité d’urbanisme de EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA

EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA compte 2 autorisations recensées sur la période 09/07/2019 - 30/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/07/2019 - 30/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA

2 autorisations sur la période 09/07/2019 - 30/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montech.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Des Ecoles, Montech (82700) PC Locaux 0C1763, 0C1765 16 373 m² 593 m² 2023/01/30
1 Rue Des Ecoles, Montech (82700) DP Locaux 0C1765, 0C1763 16 373 m² 20 m² 2019/07/09

Répartition géographique des autorisations de EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA

Sources des informations sur EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA ?
EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA ?
Le profil de EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EHPAD LE PARC ET L OSTAL DE GARONA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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