Autorisations en 2018
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Grive, Neuvic (19160) | PD | BD300, BD301 | — | 2018/09/11 |
EHPAD LA BRUYERE - Permis de démolir
Active
261914808
Établissement public local social et médico-social
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EHPAD LA BRUYERE
EHPAD LA BRUYERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuvic.
Profil et organisation
EHPAD LA BRUYERE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 19160 à Neuvic.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EHPAD LA BRUYERE
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
- Section NAF
- Q - Santé humaine et action sociale
- Division NAF
- 87 - Hébergement médico-social et social
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de démolir de EHPAD LA BRUYERE
Activité d’urbanisme de EHPAD LA BRUYERE
EHPAD LA BRUYERE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/09/2018 - 11/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD LA BRUYERE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/09/2018 - 11/09/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EHPAD LA BRUYERE
1 autorisation sur la période 11/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Neuvic.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de EHPAD LA BRUYERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EHPAD LA BRUYERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE
SIREN 200043172
Même département de siège
68 autorisations
30 PC
6 PA
32 PD
CC HAUTE-CORREZE COMMUNAUTE
SIREN 200066744
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
3 PA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TULLE AGGLO
SIREN 241927201
Même département de siège
12 autorisations
9 PC
1 PA
2 PD
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ELECTRIFICATION ET D'ENERGIE DE LA CORREZE (FDEE19)
SIREN 200087955
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
CC DE VENTADOUR - EGLETONS - MONEDIERES
SIREN 241900133
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
CC VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES
SIREN 200066645
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
Sources des informations sur EHPAD LA BRUYERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EHPAD LA BRUYERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EHPAD LA BRUYERE ?
EHPAD LA BRUYERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EHPAD LA BRUYERE ?
Le profil de EHPAD LA BRUYERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EHPAD LA BRUYERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EHPAD LA BRUYERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EHPAD LA BRUYERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable