2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
4
ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D'ALFORT est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Maisons-Alfort.
ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D'ALFORT est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national d'enseignement, avec un siège déclaré 94700 à Maisons-Alfort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D'ALFORT compte 11 autorisations recensées sur la période 22/11/2013 - 22/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D'ALFORT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 20/06/2016 - 22/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Maisons-Alfort. Ce type représente 55 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D'ALFORT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Av Du General De Gaulle, Maisons-Alfort (94700) | PC Locaux | C58, C49 | 97 085 m² | 5 m² | 2018/10/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Maisons-Alfort. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Av Du General De Gaulle, Maisons-Alfort (94700) | PA | 0C58 | — | 2016/05/10 |
4 autorisations sur la période 22/11/2013 - 03/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Maisons-Alfort. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Avenu Du General De Gaulle, Maisons-Alfort (94700) | PD | 0C65, 0C49 | 116 882 m² | 2020/03/03 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Av Du General De Gaulle, Maisons-Alfort (94700) | PD | OC58, OC55 | — | 2016/06/17 |
| 7 Avenu Du General De Gaulle, Maisons-Alfort (94700) | PD | 0C59, 0C58 | 118 875 m² | 2016/05/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Av Du General De Gaulle, Maisons-Alfort (94700) | PD | C59, C58 | — | 2013/11/22 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
